Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Projet d'Etudiant
ENALEAN, SAS

Numéro de dépôt :
3843496
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
Projet d\'Etudiant de ENALEAN

Présentation de la marque Projet d'Etudiant

Déposée le 4 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Projet d'Etudiant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENALEAN domicilié(e) 12 Allée du Lac de Garde, House Boat 8, BP 253 - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 796 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENALEAN domicilié(e) 12 Allée du Lac de Garde, House Boat 8, BP 253 - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque Projet d'Etudiant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projet d'Etudiant est expirée depuis le 4 juillet 2021.

ENALEAN a également déposé les autres marques suivantes : Tuleap


ENALEAN, SAS - 12 Allée du Lac de Garde, House Boat 8, BP 253 - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 531796621


ENALEAN - 12 Allée du Lac de Garde, House Boat 8, BP 253 - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.